| é c o n o m i e | WEEK-END --- dimanche 31 janvier 2010 |
Budget et service Civil - Finances: Quasi-gel des postes vacants
Budget et service Civil
Finances: Quasi-gel des postes vacants
La ligne dure adoptée par les Finances au sujet des postes vacants et du "Staffing" des différents ministères et départements du gouvernement suscite de véritables remous dans les milieux concernés en ce début d'année. C'est un quasi-gel des postes dans la Fonction publique qui est en voie d'être adopté. Depuis l'adoption du budget 2010 à la fin de l'année dernière, le secrétaire financier, Ali Mansoor, a animé des réunions de travail avec les chefs de Cabinet et autres "Supervising Officers-in-Charge" des ministères sur le thème de "Elaboration of services and service standards to link proposals for additional staff", notamment au chapitre de la gestion des ressources humaines dans le service Civil. La dernière réunion remonte à mercredi dernier. Mais cette initiative émanant du ministère des Finances est sujette à des interprétations avec le président de la Government General Services Union (GGSU), Rashid Imrith, mettant en garde le secrétaire financier contre une éventuelle usurpation des pouvoirs et prérogatives de l'Assemblée nationale au niveau du "Civil Establishment Order".
L'intention du secrétaire financier en matière de "Human Resource Guidelines" est des plus claires avec le libellé du projet, notamment "to chart the course of action for Establishment Control in the next budget". Ces "Guidelines" dévoilent clairement les objectifs du ministère des Finances en ce qui concerne la politique de recrutement dans la Fonction publique. Ce nouveau développement confirme aussi un "Sidelining" diplomatique du ministère de la Fonction publique dans cette nouvelle approche, caractérisée par la ligne dure, en matière de recrutement dans la Fonction publique.
Ainsi, il est clairement stipulé dans le document (Est/7/208) que "the Ministry of Finance and Economic Empowerment needs to get a better handle on the Personal Emoluments envelope relative to staff in post and the Ministry of Civil Service Affairs and Administrative Reforms needs to be insistent that it will only consider requests for recruitment of additional personnel where there is a clear link to umproved services/service standards that can be monitored and verified".
Dans cette perspective, le ministère des Finances affirme qu'il se montrera inflexible et intraitable dans son approche si la condition susmentionnée n'est pas respectée. "For all new hiring including replacement of retiring staff, the Ministry of Civil Service Affairs and Administrative Reforms will require a justification in terms of service standards befire considering. Any request that does not have a service standard before justification is automatically deemed to be null and void", fait ressortir le secrétaire financier dans sa correspondance officielle en date du 21 janvier dernier. Le ministère des Finances a déjà élaboré un "Template" avec des cas types pour guider les chefs de Cabinet à cet effet.
Les nouvelles directives en matière de gestion de ressources humaines confirment que le nouveau centre du pouvoir à l'Hôtel du gouvernement en matière de recrutement, peu importent les ministères concernés, deviendra les Finances, pour ne pas dire le bureau du secrétaire financier. "The Ministry of Finance and Economic Empowerment is responsible for working with each Ministry to develop a strategic plan that spells out what the ministry wants to achieve, how it proposes to pay for the strategy and what are the human resources requirements to implement the strategy", ajoute le secrétaire financier. Comme pour mieux faire comprendre que le ministère des Finances aura la main haute sur cet aspect du budget des ministères, la correspondance officielle renchérit que "the Ministry of Finance and Economic Empowerment will forward the joint recommendations to the Vice Prime Minister, Minister of Finance for approval".
Plus loin, la lettre-circulaire des Finances souligne que "the ministry of Finance and Economic Empowerment will provide the ministry of Civil Service Affairs and Administrative Reform with an HR ceiling and an indicative number of additional staff (including those going on retirement who may need replacing". Le ministère des Finances s'appesantit sur le fait qu'avec le nouvel encadrement au chapitre de la gestion des ressources humaines, des changements majeurs interviendront avec les postes vacants suite à des exercices de promotion.
"Regarding promotional posts, although, it will entail a marginal increase in the wage bill, we will ensure that there is no automatic filling of consequential vacancies. As a result, funding of promotional positions should not entail an increase in officers in post", maintient le ministère des Finances, qui brandit la menace d'un second round face à des ministères récalcitrants "to cut back some of the initial recommendations to ensure that the wage bill (with associated benefits i.e. full wage bill costs) are in line with the available ceiling".
Avec les nouvelles dispositions sur le plan des ressources humaines dans la Fonction publique, le secrétaire financier porte le coup de grâce aux recommandations et conclusions du Pay Research Bureau (PRB). Le tout en des termes dénués de toute ambiguïté. "PRB recommendations are not sufficient conditions for additional posts to be created and/or funded. Instead, the PRB recommendation must be seen as a necessary starting point for the type of analysis. Only where there is a clear link between additional posts and improvement in service standards will the ministry of Civil Service Affairs and Administrative Reforms and the ministry of Finance and Economic Empowerment contemplate providing the resquested financing", devait conclure le ministère des Finances à ce stade des consultations
Les chefs de Cabinet et autres responsables de département de la Fonction publique se montrent relativement hostiles face aux maneouvres de contrôle initiées par le ministère des Finances. Ce projet, qui aurait dû voir le ministère de la Fonction publique émettre une "Circular on Established Proposals" à la fin de la semaine écoulée, ne suscite pas véritablement l'enthousiasme au sein de la Fonction publique et le taux de participation de ces hauts gradés du service Civil aux réunions convoquées par le secrétaire financier est sujet à des commentaires.
"Quand le gouvernement avait introduit le Programme-Based Budget, l'on avait fait croire aux chefs de Cabinet que leur marge de manoeuvre allait être améliorée. Or, que constatons-nous aujourd'hui? Le secrétaire financier vient décider et imposer le nombre de fonctionnaires dans chaque ministère. Mais quand il y a des comptes à rendre au niveau de la qualité du service que ce soit vis-à-vis de membres du public ou encore devant le Public Accounts Committee, qui est accountable? Certainement pas le secrétaire financier, car c'est le chef de Cabinet du ministère, qui doit invariablement répondre aux critiques", souligne-t-on, à l'Hôtel du gouvernement.
Dans d'autres milieux du service Civil, la teneur des "HR Guidelines" élaborées par le secrétaire financier est considérée "comme une ligne d'instabilité, susceptible d'ouvrir la voie à une agitation syndicale et à des controverses, introduite au sein de la Fonction publique dans une conjoncture électorale".
Réactions - GGSU: "Ali Mansoor doit être rappelé à l'ordre"
Le président de la Government General Services Union (GGSU) et vice-président de la Fédération des Syndicats du Service Civil (FSSC), Rashid Imrith, dénonce la dernière démarche en date du secrétaire financier, Ali Mansoor, "comme une tentative d'usurper les pouvoirs et prérogatives de l'Assemblée nationale". Il compte mobiliser les fonctionnaires en vue de protéger et de défendre leurs droits acquis en matière de promotions au moment du départ à la retraite de leurs supérieurs.
"En décrétant que le ministère des Finances, qui doit décider du nombre de fonctionnaires, le secrétaire financier commet une entorse aux procédures car les Civil Establishment Orders établis sur la base du Civil Establishment Act sont adoptés par l'Assemblée nationale. Il ne peut venir aujourd'hui les modifier de manière unilatérale. Les fonctionnaires doivent se réveiller avant qu'il ne soit trop tard", a fait comprendre Rashid Imrith.
"Le secrétaire financier semble oublier que budget après budget, des postes ont été réduits dans la Fonction publique et que des postes vacants n'ont pas été remplis. Il n'a qu'à consulter la page 673 du document du budget 2010 pour se rafraîchir la mémoire que le nombre de Funded Positions dans la Fonction publique a été réduit de plus d'un millier, exactement 1 110, pour se retrouver à moins de 60 000. Cela en moins de six mois", poursuit le président de la GGSU.
"Mais la menace la plus grave pèse sur les recommandations du PRB, qui doivent en principe être mises à exécution. Le vice-Premier ministre et ministre des Finances, et, si besoin est, le Premier ministre doivent rappeler à l'ordre le secrétaire financier car le rapport du PRB a été adopté In Toto par le Conseil des ministres, instance suprême du pays. Les décisions entérinées par des instances institutionnelles ne peuvent être remises en question suite à des caprices contractuelles ou encore à des agendas personnels", affirme Rashid Imrith.
Environnement de travail - New Government Centre: Conditions insalubres
Après l'Emmanuel Anquetil Building, où les autorités ont été forcées à prendre des mesures pour rassurer contre la présence d'amiante, le "New Governement Centre" représente des conditions de travail insalubres pour les fonctionnaires concernés. Ces conclusions ne datent pas d'hier mais remontent au 26 octobre de l'année dernière dans une communication officielle de l'Occupational Safety and Health Unit du ministère de la Fonction publique au secrétaire financier, Ali Mansoor.
Un constat des plus accablants est dressé par deux Health and Safety Officers du gouvernement suite à une descente des lieux au cinquième étage du New Government Centre abritant les services du Public Expenditure Management System Review Directoreate du ministère des Finances. Le principal problème relevé concerne la température ambiante dans les bureaux, soit une moyenne de 28° avec une température plus élévée dans certains cas.
"The central air conditioning system for the New Government Centre did not provide cooled air. The life span of the central air conditioning system has already been run out and the project to replace the central air conditioning system by a new chiller was still awaiting", note le rapport transmis aux Finances depuis octobre de l'année dernière.
Le rapport confirme que 'the carpet was dusty and dirty which was causing unhygienic working conditions", fait état de problèmes d'"Overcrowding" dans des bureaux" aussi bien que du mobilier de bureau endommagé sans oublier des fils électriques constituant des "Tripping Hazards".
Évasion fiscale internationale
Maurice est un paradis fiscal, selon la députée
européenne Eva Joly
L'île Maurice, un paradis fiscal pour des multinationales
et autres investisseurs douteux ? La suspicion - voire l'accusation
- n'est pas très nouvelle mais, force est de constater
qu'au lieu de s'atténuer, elle prend davantage d'ampleur
malgré toutes les mesures que les concepteurs du secteur
offshore mauricien ont toujours soutenu avoir prises pour prémunir
notre pays contre les évadeurs fiscaux internationaux.
Eva Joly exprime des doutes… Ce n'est pas la première
fois qu'elle associait le nom de Maurice aux paradis fiscaux mais,
dans l'édition du très sérieux magazine français
Le nouvel Observateur, Eva Joly, l'eurodéputée
d'Europe Écologie d'origine norvégienne, remet ça
en affirmant "qu'une firme multinationale qui exploite
du cuivre en Zambie est partie prenante d'un jeu de transfert
de prix immoral dont le mécanisme peut aussi être
considéré comme illégal lorsqu'il est manipulé."
Eva Joly préside à Bruxelles la commission du Développement
et elle s'est lancée dans une croisade contre les paradis
fiscaux depuis des années. À une question du Nouvel
Obs qui lui dit que "à écouter Nicolas
Sarkozy, le G 20 serait pratiquement arrivé à supprimer
les paradis fiscaux", Eva Joly réplique que
"c'est pour le moins inexact." "Notamment
parce que l'Organisation de coopération et de développement
économique (l'OCDE) ne retient pas, selon ses critères,
comme étant des paradis fiscaux l'île Maurice, les
îles Caïmans et... 70 autres territoires."
" Consultez Tax Justice Network !"
Selon la députée d'Europe Écologie, on trouverait
la "bonne liste" de ces paradis fiscaux sur le
site du Tax Justice Network de John Christensen (www.taxjustice.net).
Ce sont, dit-elle, "des territoires avec peu ou pas d'impôts
sur le capital et les bénéfices, des règles
de secret bancaire étendues, l'absence de registres de
société ou commerciaux, aucune obligation comptable,
d'audit ou de contrôle..." "On y verse une commission
à l'ouverture d'un compte puis quelques frais annuels,
et tout est fait pour protéger l'identité des propriétaires
de ces comptes. Ce qui attire évidemment l'argent secret,
l'argent du crime et de la drogue."
Sophie Fay et Dominique Nora, les interviewers du magazine, ayant
fait remarquer que les hommes politiques français parlent
beaucoup de l'évasion fiscale des particuliers, mais peu
de celles des entreprises, Eva Joly répond "qu'obtenir
de quelques pays la levée du secret bancaire sur les comptes
des particuliers ne suffit pas." Et d'expliquer que "les
conventions d'échange de données récemment
signées entre pays sont un petit progrès, à
condition qu'elles soient utiles." "Or, ces conventions
comptent souvent des clauses très limitatives. Et l'OCDE
se contente de la forme ; ce n'est pas parce que les îles
Caïmans signent une convention avec les Bermudes qu'elles
s'engagent à devenir transparentes ! De même, aucun
progrès n'a été fait sur l'opacité
des trusts et des fondations." Aucune de
ces initiatives n'est, en tout cas, de nature à réduire
de manière significative l'évasion fiscale des grandes
entreprises, qui est colossale.
Selon Eva Joly, un rapport a montré qu'aux États-Unis
un quart des plus grandes entreprises ont totalement échappé
à l'impôt entre 1998 et 2005… en ajoutant à
cela l'évasion fiscale des particuliers - $ 250 milliards
de manque à gagner par an au niveau mondial - on arrive
à environ $ 1 trillion de flux illicites annuels, selon
l'estimation du think tank américain Global Financial
Intergrity. Plus de la moitié de cette somme échappe
aux pays pauvres, soit dix fois plus que ce qu'ils reçoivent
en aide publique au développement.
Concrètement, comment ça marche ?
À cette question, Eva Joly soutient que les multinationales
utilisent notamment un jeu d'écritures retraçant
des échanges entre leurs filiales ; ces flux internes aux
grands groupes, ce qu'on appelle les "prix de transfert",
représenterait 60% du commerce mondial, selon l'estimation
de l'OCDE. "Prenons le cas d'une multinationale qui exploite
du cuivre en Zambie. Au lieu de commercialiser directement le
minerai à partir de ce pays, cette entreprise le cède
à un prix de transfert inférieur de 30% environ
au prix du marché mondial à une filiale commerciale
du même groupe basée, sur le papier, à l'île
Maurice. Or, Maurice, qui accorde des déductions forfaitaires
de 80% à qui la demande, est un paradis fiscal ne figurant
sur aucune liste officielle !"
Selon Eva Joly, "cette filiale mauricienne vend à
son tour le cuivre à son client final au prix du marché."
"Les bénéfices réalisés officiellement
à Maurice sont ensuite rapatriés, par exemple, dans
la holding du groupe aux Pays-Bas sous forme de dividendes
distribués aux actionnaires." Eva Joly dit "citer
les Pays-Bas à dessein." "Grâce à
leur régime favorable aux holdings, ils sont devenus le
deuxième investisseur direct au monde après les
États-Unis !"
Devoir de vérification
Pour la députée d'Europe Écologie, "ces
pratiques sont immorales puisqu'il s'agit d'une triple injustice
Nord-Sud, privé-public et multinationales-Petites et moyennes
entreprises (à titre indicatif, les multinationales en
France paient 23 fois moins que les PME, ce qui constitue une
distorsion de concurrence)." Mais, encore plus grave
selon Eva Joly, le mécanisme du "prix de transfert"
peut aussi être considéré comme illégal
lorsqu'il est manipulé. Ce prix est censé être
fixé de manière neutre, sans traitement préférentiel
entre filiales d'un même groupe.
Après les explications que les responsables de la régulation
financière mauricienne doivent fournir ces jours-ci à
l'Inde qui, elle aussi, pointe du doigt depuis longtemps vers
notre île, il semblerait qu'ils devront faire encore plus
pour démentir Eva Joly. On croit comprendre que personne
à Maurice ne souhaiterait polémiquer avec la redoutable
députée d'Europe Écologie mais, au moins
devraient-ils se soumettre au devoir de vérifier ces affirmations
au sujet de la firme zambienne qui fait le commerce de cuivre
et sa filiale locale…
Aviation
Quatre nouvelles dessertes pour Emirates
Le secteur de l'aviation a repris du poil de la bête. C'est
du moins ce qu'on indique du côté d'Emirates Airlines
qui annonce l'introduction de plusieurs opérations pour
2010. Outre l'acquisition d'un nouvel appareil et le recrutement
du personnel naviguant, Emirates Airlines desservira à
compter du mois d'avril, quatre nouvelles destination. Il s'agit
en l'occurrence de Tokyo, Prague, Amsterdam et Madrid. Le premier
vol Tokyo est prévu le 1er avril.
L'annonce a été faite cette semaine par Oomar Ramtoola,
Country Manager d'Emirates Airlines à Maurice, au nouveau
siège de la compagnie, à Newton Tower. Après
l'impact de la crise économique, durement ressenti par
les opérateurs de ligne aérienne, une légère
reprise a été notée depuis fin décembre
dans le secteur rappelle Oomar Ramtoola. "Le trafic a
repris depuis décembre. A Emirates, nous avons eu un très
bon mois de janvier et nous pensons qu'il est temps de mettre
en œuvre de nouvelles stratégies pour booster le secteur",
indique-t-il. D'où la décision de la compagnie aérienne
d'introduire de nouvelles destinations pour tous les voyageurs.
A compter du mois d'avril, la compagnie aérienne fera la
desserte Dubai-Tokyo, avec une fréquence de cinq vols par
semaine. Ces vols sont programmés les lundi, jeudi, vendredi,
samedis et dimanche. Tokyo devient ainsi la deuxième destination
au Japon après Osaka. Après Tokyo, Emirates Airlines
desservira Amsterdam, à partir du 1er mai 2010, avec un
vol quotidien. La compagnie aérienne desservira également
Prague avec un vol quotidien à partir du 1er juillet. Selon
Oomar Ramtoola la nouvelle desserte à Prague permettra
de booster le marché touristique, car plusieurs touristes
viennent de l'Espagne chaque année. "Nous remarquons
une demande grandissante en provenance d'Espagne. En introduisant
une nouvelle ligne vers cette destination, cela permettra de diversifier
le marché touristique et donnera la chance aux Mauriciens
d'aller vers de nouvelles destinations", explique le
Country Manager d'Emirates Airlines.
En vue d'établir des stratégies de promotions sur
cette desserte et les autres destinations émergentes, la
compagnie d'aviation a déjà entamé les pourparlers
avec la Mauritius Tourism Promotion Authority (MTPA), laisse-t-on
entendre. Oomar Ramtoola rappelle par ailleurs que les vols vers
Sydney et Jakarta ainsi que l'Inde ont été augmentés,
alors que les fréquences sur les Seychelles ont aussi connu
une hausse, passant de quatre à six vols. Toujours dans
le cadre d'une stratégie de renforcement sur le marché,
Emirates Airlines a fait l'acquisition d'un nouvel avion, l'A380,
la semaine dernière. Désormais, la flotte d'Emirates
s'élève à 8 appareils airbus. La compagnie
compte également agrandir son équipe du personnel
naviguant. Une session de recrutement de Mauriciens est prévue
le samedi 6 février à La Plantation Resort &
Spa, à Balaclava. Pour Oomar Ramtoola, "2009 a
été une année difficile. 2010 sera meilleure.
Pas aussi exceptionnelle que 2008, mais meilleure que 2009. C'est
pour cela que nous devons maximiser nos efforts pour que le secteur
de l'aviation et du tourisme continue de progresser".
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