| p o l i t i q u e | WEEK-END --- dimanche 5 octobre 2008 |
Chantier constitutionnel - Le "Best Loser System" hante la réforme électorale
Chantier constitutionnel
Le "Best Loser System" hante la réforme électorale
En attendant la convocation officielle de la nouvelle étape des consultations au sujet de la réforme électorale annoncée par le Premier ministre, Navin Ramgooolam, les prémices sont encore hantées par le sort qui devra être réservé au Best Loser System. Si l'unanimité semble se dégager au sein des états-majors des principaux partis politiques à l'effet que cet aspect litigieux pourrait être isolé en vue de faire avancer le projet de réforme électorale, Rezistans ek Akternativ, qui reste à l'avant-plan du combat contre le communalisme, monte au créneau pour dénoncer ce qu'il considère être un "complot PTr/MSM/MMM". D'autre part, le gouvernement a pris l'engagement formel auprès du United Nations Human Rights Committee au sujet de l'organisation d'une table-ronde pour apporter des réformes électorales. Cette démarche s'inscrit dans le cadre de la contestation de la Constitution et de la loi électorale par Rezistans ek Alternativ auprès de cette instance spécialisée des Nations unies à Genève.
Cette dénonciation en règle de Rezistans ek Alternativ fait suite à des récentes "submissions" du gouvernement au secrétariat du Comité des Droits de l'Homme des Nations unies à Genève. En effet, dans une communication officielle transmise par la Mission mauricienne à Genève à l'Office of the High Commissioner for Human Rights, le gouvernement réitère son engagement au sujet de la réforme tout en donnant des indications sur l'envergure de l'exercice, en l'occurrence le maintien du Best Loser System.
"It is the contention of the Republic of Mauritius that its submissions under this limb is not contradictory in as much as there is a willingness on the part of the government to improve the present prevailing system by starting a process of consultation with all political parties with a view to reform the electoral system whilst still being anxious to ensure fair and adequate representation of all the components of its population as is the case with the present system of best loser", soutient le gouvernement dans cette Note Verbale à cette agence des Nations unies.
Le gouvernement objecte formellement à la démarche de Rezistans ek Alternativ de saisir le Comité des Droits de l'Homme des Nations unies pour un jugement contestant la cédule 1 de la Constitution et la loi sur les élections au sujet de la nomination des députés correctifs et de la classification communale des candidats aux élections générales. Pour étayer ses dires, le gouvernement affirme que Rezistans ek Alternativ n'a pas épuisé tous les recours judiciaires prévus dans la Constitution.
Il cite un jugement de la Cour suprême en date du 7 septembre 2006 à l'effet que "the complainants (Rezistans ek Alternativ) did not avail themselves of a further remedy in as much as they did not apply for special leave to the Judicial Committee of the Privy Council as provided for under section 81 (5) of the Constitution".
Pour les principaux animateurs de Rezistans ek Alternativ, cette nouvelle prise de position du gouvernement de l'Alliance sociale constitue "une justification pure et simple du système politique communal". Ils égratignent le Premier ministre et leader de l'Alliance sociale, Navin Ramgoolam, pour la volte-face avec le maintien du Best Loser System aux Nations unies et "bann gran diskour le 12 mars ek dan so dernye konferans de pres kont kominalis dan sistem politik".
Rezistans ek Alternativ met en garde contre ce qu'il présente comme une "conspiration PTr/MSM/MMM" en faveur d'une réforme électorale perpétuant le système communal des Best Losers. "Li pou non selman enn pseudo-reform, me li pou extremman danzere ek aberan pou al dan sa direksyon-la, 40 ans apre lindepandans", soulignent les principaux animateurs de ce groupement politique.
Rezistans ek Alternativ prévoit qu'en marge de ces prochaines consultations politiques de haut niveau, l'île Maurice se retrouvera à la croisée des chemins et que "zis bann parti politik ki nouri zot mem dan lozik kominal ki pe rod anprizon nou repiblik dan enn lozik paseist". Trois raisons principales sont formulées pour contester le maintien du système de députés correctifs dans le nouveau paysage politique qui se dessinera avec la réforme électorale.
"Si le gouvernement retient le Best Loser System avec l'introduction d'une dose de proportionnelle, il va de soi que la proportionnelle portera en son sein le germe communal. Ensuite, le maintien du Best Loser System présuppose que l'État continuera à imposer la classification communale pour tous les candidats aux prochaines élections générales. Finalement, la nomination des députés correctifs aux prochaines élections générales débouchera sur une dynamique pour une communalisation totale de la société avec des pressions pour un recensement communal avec une redéfinition de la classification communale", souligne Rezistans ek Alternativ.
L'un des points fondamentaux de la contestation du Best Loser System devant le Comité des Droits de l'Homme des Nations unies est que ce "system does not afford a representation which is fair and adequate, as contended by the State party, inasmuch as the allocation of the eight additional seats is carried on the basis of the 1972 census which do not reflect present reality".
Plus loin, Rezistans ek Alternativ rappelle que "the contention that the Best Loser System is designed to protect minorities is a fallacy as highlighted in the Report of the Commission on Constitutional and Electoral Reform, chaired by Justice Albie Scahs in 2002 commissioned by the State".
Rezistans ek Alternativ fait ressortir, à juste titre, que les attendus du jugement prononcé par le juge Eddy Balancy au sujet de la classification communale des candidats aux elections générales avaient été applaudis et accueillis favorablement par tous les partis politiques en 2005. "Kifer zot pe met aryer aster-la ?" se demandent les dirigeants de ce groupement politique.
La possibilité d'une décision des Nations unies décrétant le Best Loser System comme une violation des Droits de l'Homme alors que le gouvernement se serait embarqué dans sa "pseudo-réforme" est également commentée par Rezistans ek Alternativ. "Vomye adres kestyon Best Loser System ek so impozisyon en klasifikasyon kominal dan kad reform elektoral avan ki UN dekretée ki Best Loser System li enn vyolasyon bann konvansyon Nasyon Zini", préconise Rezistans ek Akternativ.
Le Comité des Droits de l'Homme des Nations unies pourrait faire connaître sa décision par rapport à la contestation du Best Loser System dans les six prochains mois à venir, indique-t-on de sources autorisées. À l'hôtel du gouvernement, on affirme que le package pour la réforme électorale envisagée par le Premier ministre avec la tenue de ces consultations ne sera pas élaboré en un seul jour. "Quand la décision de cette instance des Nations unies sur le sort du Best Loser System tombera, nous aviserons de la marche à suivre", rétorque-t-on dans le camp gouvernemental sans aucune autre forme de procès.
Échiquier politique
Fusion PMXD/MR en gestation pour 2009
L'échiquier politique devrait connaître des changements dans les mois à venir avec en gestation une éventuelle fusion entre le Mouvement Républicain (MR) de Rama Valayden et le PMXD de Xavier-Luc Duval, deux des composantes de l'Alliance sociale actuellement au pouvoir. Cette fusion pourrait être annoncée en janvier prochain si les étapes enclenchées ce week-end se déroulent selon le calendrier établi. C'est ce qu'a appris Week-End de sources politiques concordantes au sein de ces deux formations politiques, qui prévoient des premières activités communes le 9 octobre pour marquer l'anniversaire de sir Gaëtan Duval.
Un des premiers signes de cette nouvelle étape dans le rapprochement entre le MR et le PMXD a été concrétisé avec la tenue d'une réunion conjointe des deux politburo hier matin. Les échanges entre les deux partis ont permis d'établir un calendrier de travail à cet effet. "Lors de cette réunion, nous avons pris la décision de marquer le prochain anniversaire de la naissance de sir Gaëtan Duval avec une cérémonie conjointe de dépôts de gerbes dans la matinée du 9 octobre et la tenue d'un colloque sur la vie et les réalisations du tribun dans l'après-midi à la mairie de Beau-Bassin/Rose-Hill", a confirmé le leader du MR, Rama Valayden, après la réunion d'hier.
Le resserrement des liens entre les deux partis passera par l'organisation d'un rallye bleu/vert le 30 courant à la municipalité de Curepipe. Les dirigeants du MR et du PMXD avancent que ces échanges devront déboucher sur une "meilleure synergie des structures en prévision de la fusion, qui devra se concrétiser en janvier de l'année prochaine". Ces deux formations politiques travaillent également sur la publication d'un hebdomadaire.
"Nous prévoyons un hebdomadaire gratuit. Nous mettons actuellement la dernière main à ce projet", devait faire comprendre le Dr Mamade Khodabaccus. Ce dernier a soutenu que le rapprochement MR et PMXD s'inscrit dans une "logique électorale". "C'est tout à fait naturel que ces deux formations politiques font cause commune. Le principal objectif de ces activités communes est de pouvoir ratisser large sur le terrain politique", devait ajouter le dirigeant du PMXD, qui devait reprendre une réflexion de sir Gaëtan Duval, qui avait trouvé que "pour une femme soit courtisée, elle doit se faire belle. C'est ce que nous sommes en train de faire".
Mairie de Beau Bassin/Rose Hill
Nitin Soonarane fait cause commune avec Rashid Daureeawoo
L'ex-rouge et nouvel adhérant du MSM Nitin Soonarane fera désormais cause commune avec son collègue de parti le conseiller Rashid Daureeawoo. C'est ainsi qu'il secondera une motion du dernier nommé ainsi libellée : "For the benefits of the citizens of Beau-Bassin/Rose-Hill and in the interest of our promising youth." "The council moves that a theatre or stage school be created in the town." La motion devrait être inscrite à l'agenda de la prochaine séance trimestrielle du conseil municipal de Beau Bassin/Rose Hill le 9 octobre.
Également prévues lors de cette séance, quatre questions du conseiller Soonarane. Il veut savoir ce qu'il est advenu du Educational Loan Scheme introduit le 26 avril 2007, le nombre de demandes reçues des travailleurs municipaux qui reçoivent des salaires de mois de Rs 7 500 par mois, le montant du fonds de lancement, le nombre de demandes approuvées et les sommes déboursées et les taux d'intérêt qui sont appliqués.
Autre question du conseiller, l'utilisation de la salle des fêtes du Plaza et du conseil municipal lui-même par les partis politiques depuis janvier 2008. Il demande le nombre de requêtes enregistrées pour les deux salles, les dates où elles ont été formulées, la durée de l'utilisation, les noms des partis et les dates auxquelles les demandes ont été faites et celles où elles ont été approuvées. Nitin Soonarane veut aussi savoir s'il y a eu des demandes de formations politiques qui ont été refusées et le nombre de fois où ces salles ont été utilisées par des partis politiques sans autorisation préalable du conseil et lesquels.
Sur le télédon prévu pour les travaux de rénovation du Théâtre du Plaza, le conseiller demandera la date initialement arrêtée, celle où elle s'est effectivement tenue et s'il y a eu un changement de programme de même que le montant des sommes recueillies.
La dernière question du conseiller porte sur les jumelages, les noms de toutes les villes auxquelles Beau Bassin/Rose Hill est jumelée, celles qui le sont encore ou qui ont été gelées ou suspendues, si des contacts avaient, au 17 juin 2008, été établis avec l'ambassade de l'Afrique du Sud en vue d'un jumelage de la ville avec celle de Durban. Il veut savoir si les jumelages constituent toujours une priorité
Visite officielle du PM
Singapour : la gestion du trafic routier une priorité
L'un des dossiers prioritaires évoqués par le Premier ministre, Navin Ramgoolam, lors de sa première visite officielle à Singapour en cours de semaine sera la gestion du trafic routier. Le démarrage de la Land Transport Authority, dont le projet de loi devra être présenté à l'Assemblée nationale vers la fin de l'année par le nouveau ministre des Infrastructures publiques, Anil Baichoo, reste une des préoccupations majeures du gouvernement.C'est ce qu'a appris Week-End de sources bien renseignées à l'hôtel du gouvernement.
Les autres dossiers, qui feront partie de l'agenda officiel de la délégation mauricienne à Singapour les 8 et 9 octobre, sont les énergies nouvelles et renouvelables, le traitement des eaux usées, la réforme administrative et l'éducation.
La délégation mauricienne comprendra également le vice-Premier ministre et ministre des Finances, Rama Sithanen. Ce dernier devra ensuite se rendre à Washington en vue de participer à l'assemblée générale annuelle de la Banque mondiale et du Fonds monétaire international à partir du week-end prochain. L'année dernière, le vice-Premier ministre et ministre des Finances n'était pas présent à la grand-messe des finances internationales par choix. En effet, l'absence de décisions politiques en vue d'enclencher la réforme économique l'avait gêné au point où il s'était désisté à ces réunions.
"Il est évident que le dossier du Traffic Management en vue de trouver des solutions aux graves problèmes de congestion routière soit high on the agenda de cette première mission officielle à Singapour, qui reste un modèle dans ce domaine. Il faut aussi rappeler que ce problème de congestion routière à Port-Louis et sur les principaux axes routiers menant vers la capitale a été un des premiers abordés par le Premier ministre à son retour au pouvoir en juillet 2005", souligne-t-on dans les milieux autorisés à l'hôtel du gouvernement en marge de ce déplacement officiel.
Des contacts devraient être établis avec les autorités de Singapour en vue d'identifier l'oiseau rare pour occuper les fonctions de Chief Executive Officer (CEO) de la Land Transport Authority (LTA) à partir de l'année prochaine. Le choix d'un ressortissant est une des options retenues par le gouvernement. L'expertise et l'assistance technique venant de Singapour sont considérées comme un atout majeur en vue de résoudre principalement les problèmes d'embouteillage à Port-Louis et pour le démarrage de ce nouvel organisme sur un bon pied.
La LTA est considérée comme étant l'outil désigné pour une approche globale en matière de gestion du trafic routier. Les "Programme-Based Budget Estilates 2008/09" prévoient à ce chapitre une "institutional reform in the Transport Sector through the setting up of the Land Transport Authority for a more holistic and cost effective approach towards formulation and implementation of land transport strategies".
Les grandes orientations définies lors des discussions à l'hôtel du gouvernement visent à "improve land transport services by modernising the public transport system and implementing effective transport management and road safety measures". Les objectifs arrêtés sont d'augmenter le pourcentage d'usagers de la route utilisant le transport en commun de 45% à 60% d'ici 2010, soit "attract commuters form private to public mode of transport through radical improvement and modernisation of bus services with existing bus routes redesigned and the introduction of next generation and environment-friendly buses". Le budget fait provision pour des incentives en vue d'encourager les opérateurs dans le domaine du transport en commun à effectuer les investissements nécessaires.
À ce stade, très peu d'indications sont disponibles quant à la formule que prendra la coopération entre Maurice et Singapour dans le domaine du Trafic Management. L'hôtel du gouvernement n'écarte pas la possibilité d'un Memorandum of Understanding entre les deux pays pour formaliser cette coopération.
Outre le volet de la gestion du trafic routier, la partie mauricienne s'intéresse également à discuter avec les autorités singapouriennes en des possibilités de collaboration et d'assistance pour promouvoir l'utilisation d'énergies nouvelles et renouvelables dans le cadre du projet Maurice Ile Durable, dans le domaine du traitement des eaux usées dans un souci de préservation de l'environnement, de la réforme administrative en vue d'éliminer la bureaucratie et le Red Tapism ou encore de l'éducation et du développement des ressources humaines.
Un programme de travail relativement chargé attend le Premier ministre et les membres de sa délégation pendant les deux jours de visite officielle. Ensuite, Navin Ramgoolam participera à une réunion de la diaspora indienne, qui se déroulera à Singapour. Comme déjà annoncé la semaine dernière, le Premier ministre se rendra à Paris, plus précisément pour une visite de travail au QG de l'UNESCO, avant de se rendre au Québec pour le sommet de la francophonie. Il sera de retour à Maurice au cours de la semaine du 20 octobre.
Ça va se savoir?
Tromelin: Première séance de Brainstorming aux AE
Le ministère des Affaires étrangères a convoqué, vendredi dernier, une première séance de Brainstorming sur le dossier du Co-Management de l'île Tromelin dans le cadre de la recherche d'une solution au litige entre la France et l'île Maurice sur la souveraineté de cette partie du territoire mauricien. Des responsables de différents ministères, du State Law Office et de la Sécurité avaient été conviés à une longue réunion de travail aux Affaires étrangères en vue de dégager les premiers éléments de la stratégie à être adoptée.
En principe, une délégation de représentants français devrait faire le déplacement à Maurice d'ici la fin de cette année pour une nouvelle prise de contacts pour traduire dans la réalité la décision arrêtée lors de la visite officielle en France du Premier ministre, Navin Ramgoolam. Le président français, Nicolas Sarkozy, avait consenti à cette proposition mauricienne sur Tromelin.
No 8: Début du compte à rebours pour le jugement du Privy Council
Les états-majors des principaux partis politiques ont déjà activé leurs antennes en prévision du prochain jugement des Law Lords du Conseil Privé sur la pétition électorale contestant le siège d'Ashok Jugnauth dans la circonscription de Moka/Quartier-Militaire (No 8) lors des élections générales du 3 juillet 2005. Les plus optimistes misent sur la publication des attendus du jugement du Privy Council au cours de la première quinzaine de ce mois alors que d'autres privilégient un plus long délai, jusqu'à la fin du mois.
Au cas où le jugement tombe avant le 20 courant, le Premier ministre et leader de l'Alliance sociale, Navin Ramgoolam, sera loin des tractations politiques locales puisqu'il sera en mission officielle à l'étranger. Mais ses "Standing Instructions" sont qu'il doit être informé de toute décision dans les meilleurs délais possibles. De la décision des Law Lords britanniques dépendra la carrière politique d'Ashok Jugnuath. Des répercussions sur l'échiquier politique sont également à prévoir. Affaire à suivre.
Autonomie: Rodrigues attend toujours la première visite ministérielle
Rodrigues attend toujours la première visite de James Burty David en tant que nouveau détenteur du portefeuille ministériel. Après une première prise de contacts à Port-Louis, le chef commissaire de l'Assemblée régionale, Johnson Roussety, avait souhaité le premier déplacement à Rodrigues du ministre de Rodrigues au cours de la semaine écoulée pour un tour d'horizon et une analyse de la situation sur place. Finalement, il faudra attendre jusqu'au prochain week-end pour la présence du ministre en tant que Chief Guest aux manifestations marquant le Rodrigues Day.
La liste des personnalités, qui se verront octroyer les titres de "Honorary Freeman" et la Médaille de la Reconnaissance Rodriguaise à l'occasion de la traditionnelle "Soirée de Récompenses" samedi prochain, a déjà été arrêtée lors des délibérations du conseil exécutif de l'Assemblée régionale de vendredi. Le chef commissaire compte animer un point de presse au cours de la semaine à venir pour faire le point sur les manifestations officielles du prochain week-end
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