| f a i t s d i v e r s | WEEK-END --- dimanche 16 septembre 2007 |
Accidents de la route—Deux accidents majeurs en fin de semaine
Accidents de la route
Deux accidents majeurs en fin de semaine
Deux accidents de la route majeurs ont marqué cette fin de semaine. Le bilan est relativement lourd même s'il n'y a pas eu de morts à déplorer. Subhawtee Juggoo, une sexagénaire habitant le village de Saint-Julien, a été amputée de sa jambe gauche suite à une violente collision entre deux autobus dans la journée de vendredi. Vingt autres passagers voyageant dans les deux autobus ont dû recevoir des soins à l'hôpital de Flacq. D'autre part, les automobilistes, conducteurs de véhicules et autres usagers de la route ont vécu un véritable cauchemar jeudi après-midi. Pendant au moins six heures, la circulation était bloquée dans toutes les artères quittant la capitale suite à un accident sur l'autoroute à Pailles avec un camion de sucre sens dessus-dessous après une course folle sur au moins deux cents mètres. Cet accident a fait deux blessés graves: le chauffeur, Dhanesh Bhagia, 34 ans, et Nookher Dayanah, 45 ans.
Dans la mi-journée de vendredi, Subhawtee Juggoo, 66 ans, venait à peine d'entrer dans l'autobus pour aller faire ses adieux à un de ses proches partant pour l'étranger, quand elle s'était retrouvée coincée entre les débris du véhicule. La collision entre un autobus de la Corporation Nationale de Transport (CNT), immatriculé 3361 JL 00 et un autobus individuel portant le numéro 3584 NV 95 a été d'une rare violence. Les experts de la police préfèrent attendre les conclusions de l'expertise avant de se prononcer sur les causes de l'accident.
L'autobus de la CNT, conduit par Hemant Kumar Bhekun, roulait en direction de Lallmatie et l'autobus individuel avec au volant Hassen Rakjahballee se dirigeait vers Flacq. L'un des chauffeurs aurait perdu le contrôle de son véhicule et n'a pu éviter le choc frontal. Les deux véhicules ont été gravement endommagés et les passants et autres témoins ont dû faire preuve de solidarité et de persévérance pour alléger les difficultés des blessés se trouvant dans les autobus.
Une vingtaine de passagers furent transportés d'urgence à l'hôpital de Flacq. En raison de la gravité des blessures subies par Subhawtee Juggoo à la jambe gauche, les médecins ont jugé nécessaire une intervention chirurgicale pour amputation. Une enquête policière est en cours pour situer les circonstances de l'accident.
La veille, dans la journée de jeudi, ceux qui se trouvaient sur l'autoroute à la hauteur de Pailles l'ont échappé belle. Un camion transportant quelque 25 tonnes de sucre a déraciné des rails séparant les deux principales voies de l'autoroute sur une distance d'au moins 200 mètres avant de se donner contre la passerelle pour piétons se trouvant sur la voie inverse, à hauteur de Mayflower. Toute la cargaison de sucre s'est répandue sur l'asphalte.
Le chauffeur du camion, Dhanesh Bhagia, et son assistant, Nookher Dayanah, ont dû être admis à l'hôpital Jeetoo en raison de graves blessures. Un motocycliste, Toosichas Runghen, 23 ans, qui passait dans les environs, a été blessé par les débris du camion. Le camion de sucre se dirigeait vers les installations du vrac pour débarquer sa cargaison quand pour des raisons inconnues, il a déraciné les rails et la grille métallique séparant les deux côtés sur l'autoroute.
Le camion-fou devait traverser la Central Reservation pour aller terminer sa course contre la passerelle. Les raisons de cet accident font actuellement l'objet d'une enquête policière et une défaillance mécanique n'est pas à écarter, compte tenu des indices relevés sur l'autoroute. Mais il n'y a aucune confirmation officielle à ce stade.
Mais, à partir de là, le véritable cauchemar allait démarrer vu que l'heure de pointe de l'après-midi approchait à grands pas. La circulation routière devait rester bloquée pendant toute l'après-midi avec au moins une heure pour un autobus quittant la gare Victoria pour rallier le pont de la Grande Rivière Nord-Ouest. Sur l'autoroute, la situation était plus difficile vu que tous ceux qui y passaient voulaient avoir la meilleure vue des lieux de l'accident, avec pour principale conséquence un net ralentissement de la circulation déjà perturbée…
Terres de St-Félix
Absence énervante en cour de Midas Acropolis
La demande d'injonction en cour suprême de Saint-Félix Worldwide Resort Limited contre le ministère des Terres et la compagnie Midas Acropolis Limited au sujet de l'octroi d'un terrain à bail d'une superficie de 30 arpents à Saint-Félix pour la construction d'un hôtel 5-étoiles a été reportée au 11. Cette décision a été prise par le juge Bushan Domah, siégeant en référé. La raison motivant ce renvoi est l'absence des deux principaux actionnaires de la compagnie Midas Acropolis Limited directement mis en cause dans cette affaire de bail sur des state lands. Seul le Board of Investment (BOI) était représenté en cour suprême vendredi alors que le ministère des Terres n'y était pas.
Selon les recoupements d'informations, le juge Domah n'aurait pas caché son agacement devant la tournure des événements, surtout l'absence des directeurs de Midas Acropolis. "Ceux présents n'ont pas manqué de faire remarquer que toute l'île Maurice et même l'île de la Réunion sont au courant de ce litige au sujet du terrain à bail devant la cour suprême, sauf les directeurs de Midas Acropolis Limited", a indiqué à Week-End une des parties en présence dans cette affaire.
Ainsi, les hommes de loi de Saint-Félix Worldwide Resort Limited ont obtenu l'autorisation formelle de faire placarder des copies de la mise en demeure sur les portes des domiciles des deux directeurs de Midas Acropolis en vue de la prochaine convocation en cour suprême. Des avis légaux seront également publiés dans la presse quotidienne à cet effet pour que Midas Acropolis, qui s'est approprié des terres de l'État initialement allouées à la Saint-Félix Worldwide Resort Limited, puissent expliquer pourquoi la cour ne devrait pas émettre une injonction formelle contre cette décision.
D'autre part, le ministère des Terres, qui n'a pas encore bouclé ses consultations avec le State Law Office, ne s'était pas fait représenter devant le juge en Chambre vendredi dernier. De son côté, le Board of Investment mis en cause a soumis un affidavit juré par l'entremise de Doon Heerah, Investment Executive. Ce dernier retrace les principales étapes de cette affaire, soit une demande soumise par Saint-Félix Worldwide Resort Limited pour un Investment Certificate (Tourism) en vue de la construction d'un hôtel 5-étoiles à St-Félix en date du 27 août 2004; recommandation le 10 septembre 2004 d'un comité du BOI pour l'octroi de ce certificat et envoi aux promoteurs d'une Letter of Intent en date du 14 septembre 2004.
Le représentant du BOI fait également état de la décision de Midas Acropolis de se lancer dans un projet de construction d'un hôtel de 189 chambres à St-Félix en date du 7 juin 2006. Le dossier fut soumis au ministère du Tourisme le 20 juin 2006 et décision par le ministère des Terres le 10 octobre 2006 au sujet de l'octroi d'un terrain de l'État d'une superficie de 30 arpents pour les besoins de ce projet. Le BOI a aussi précisé que plusieurs autres promoteurs lorgnaient ce même terrain pour des projets semblables.
Les promoteurs de Saint-Félix Worldwide Resort Limited se préparent à répondre dans les jours à venir à l'affidavit de la BOI mais s'intéressent davantage au prochain move du ministère des Terres, qui n'aura d'autre choix que de venir soumettre ses objections contre cette demande d'injonction par voie d'affidavit.
Dans sa demande d'injonction, Louis Narayanin de Saint-Félix Worldwide Resort Limited affirme que "Saint-Félix Worldwide Resort Limited was fighting a losing battle as everything would be done by the mighty and powerful of the day to prevent Saint-Félix Worldwide Resort Limited from obtaining the said precious EIA licence", tout en ajoutant dans son affidavit que "with the benefit of hindsight it is clear that the letter was a colourable device aimed at disguising the intent of the parties and that indeed it was all part of a machiavelic design whose sole purpose was to set the stage so as to deprive Saint-Félix Worldwide Resort Limited of the said plot of State Land".
Réagissant par voie de commentaires de presse à la demande d'injonction des promoteurs, le ministre Asraf Dullul avait avancé que "doubts regarding the financial capacity of the Group Ouest Concassage, in view of the absence of material evidence from the Group to prove, beyond reasonable doubts, its financial strength, and reasons to believe, in these circumstances, that there could be speculative motivations". Il a soutenu que cette décision avait été entérinée après consultations avec le State Law Office.
Affaire à suivre…
Dans une affaire de corruption
Un officier de l'État civil atteste le mariage d'une adolescente de 15 ans
Etrange affaire que celle impliquant deux officiers de l'État civil d'abord dans une affaire de "bribery", puis pour avoir attesté le mariage d'une adolescente de 15 ans à un adulte, formellement interdit par la loi. C'est sur la base d'une dénonciation de corruption par la mère de l'adolescente à l'Independent Commission Against Corruption (ICAC) que le pot-au-rose aurait été découvert. Dans la soirée de vendredi, un des officiers impliqué dans cette affaire a été arrêté par l'ICAC alors qu'il s'apprêtait à quitter le pays. Il devait en effet participer à une parade d'identification demain, lundi.
Les deux volets de cette enquête ne sont pas forcément liés, saufs que les deux officiers faisant l'objet d'allégation de corruption sont affectés au bureau de l'État Civil. Cela se passe en 2005. Dans sa version donnée à l'ICAC, la mère de l'adolescente affirme avoir remis une somme d'argent à un dénommé M.G, affecté bureau de l'État civil de l'hôpital Jeetoo, pour qu'il lui remette un certificat de naissance à sa fille, qui devait se marier civilement à un homme âgé de 20 ans. Une enquête fut ouverte par l'ICAC. Le présumé accusé devait faire l'objet d'une parade d'identification dans le courant de la semaine, avant que celle-ci ne soit renvoyée pour ce lundi. Il avait contesté le fait que les personnes sélectionnées n'étaient pas du même groupe d'âge que le sien.
Dans la soirée d'hier, le suspect a été interpellé à l'International SSR Airport par un officier de l'ICAC avant d'être placé en détention. Selon sa version des faits, il se rendait en France pour poursuivre ses études.
Parallèlement à cette affaire, les enquêteurs de l'ICAC ont interrogé un deuxième officier, S.A, affecté au bureau de l'État civil de Richelieu,. Selon la version de la mère, ce dernier aurait demandé une certaine somme d'argent pour valider le mariage de l'adolescente qui, légalement, n'est pas autorisé. Il aurait alors accepté de fausser l'âge de l'adolescente dans le mariage register, indiquant qu'elle avait 16 ans.
Les enquêteurs de l'ICAC tenteront de tirer cette affaire au clair et les éventuelles poursuites seront engagées contre les deux présumés suspects sous la Section 53 vu qu'ils sont soupçonnés d'avoir utilisé leur "position as public official to obtain gratification."
Fisc
NRPT : procès renvoyé au 8 janvier de l'année prochaine
Le renvoi à cette date constitue pour le forum un demi-échec dans la mesure où, agissant sur instructions, les représentants du State Law Office sous la férule de Me. Moolna, ont également refusé que l'application légale de la taxe résidentielle, à partir de la fin de ce mois, soit suspendue en attendant le jugement final de la cour de justice. Le Forum Citoyen réitère son appel à la désobéissance civile invitant les contribuables à ne pas remplir la case concernée par la déclaration de la taxe résidentielle sur la fiche d'impôt sur les revenus.
C'est, comme prévu, jeudi dernier, que les parties engagées dans le procès ont déposé leurs dossiers complets dans l'affaire devant le Master and Registrar Court. La plainte du Forum Citoyen réclame un ordre de la Cour déclarant le gel de la NRPT et son inconstitutionalité. Elle a été inscrite aux noms de MM. Marie Jean Nelson Mirbel et Girish Desai. Ces derniers étaient représentés, jeudi, par une armada d'hommes de loi composée de Mes. Ng Sui Wa, V. Samputh, B. Ramportab, B. Ramportab et Dev Doorga.
Les deux plaignants sont des propriétaires de leur résidence à Beau-Bassin. Ils soutiennent, dans l'essentiel, que la taxe résidentielle va à l'encontre de la Constitution de Maurice en ce qu'elle empiète sur le droit fondamental des citoyens du pays de jouir en toute quiétude de leur résidence acquise en toute propriété. MM. Mirbel et Desai demande à la justice d'émettre tout ordre approprié qui gèlerait et décréterait que la "National Residential Property Tax is a colourable device taxing device designed to circumvent the fundamental right to property and the protection of the law as these rights are guaranteed in the Constitution".
MM. Mirbel et Desai affirment comprendre l'utilité des taxes municipales, dont ils s'acquittent déjà selon la loi, dans la mesure où ils obtiennent en retour des services pour cette taxe municipale. Par contre, ils considèrent que la National Residential Property Tax vise à convertir leur résidence (acquises en toute propriété après règlements des frais d'enregistrement conventionnels) en propriété d'État (State Land). Ils estiment que le gouvernement n'a pas de pouvoir d'agir de la sorte.
Plus loin dans leur plainte, MM. Mirbel et Desai affirment également que la NRPT empiète et viole les principes d'équité devant la loi de la façon suivante :
Premièrement, la NRPT impose une taxe identique et à des taux uniformes de manière indiscriminée à tous les propriétaires d'une résidence sans tenir compte de la valeur, de la qualité, de la location et des aménités de la résidence en question avec pour résultats que c'est injuste, unfair et discriminatoire.
Deuxièmement, il y a un traitement inégal entre les propriétaires de terrains résidentiels et ceux des résidences situées dans des localités qui ne sont pa comparables.
Troisièmement, il n'y a aucun critère raisonnable pour l'imposition de la NRPT.
Appel à la désobéissance civile maintenue
Malgré la déception des représentants légaux de MM. Mirbel et Desai, jeudi à leur sortie du Master's Court, la campagne de désobéissance civile lancée le 15 août dernier contre la NRPT est maintenue. La campagne est toujours soutenue par les syndicats de la fonction publique, Fédération des Syndicats du Service civil en tête. "Nous savons que l'Assemblée nationale a voté une loi, mais le but même d'une désobéissance civile, c'est de ne pas respecter une loi qui fait souffrir les gens. Depuis le temps de Thoreau à celui de Nelson Mandela en passant par le Mahatma Gandhi, tout le temps à cause de lois et de taxes injustes il y a eu des mouvements populaires pour se soulever contre des décisions qui mettent en péril la liberté et la survie des gens. Et nous maintenons que notre action est basée sur la désobéissance civile. Et nous demandons à la population d'avoir le courage de faire comme les Indiens et les Américains avaient fait en suivant un mouvement qui, dans son propre intérêt, se lève contre une loi injuste", a déclaré Me. Gayan.
Le meneur du Forum Citoyen a également "pris acte de l'engagement des leaders de tous les partis de l'Opposition d'abolir la NRPT à leur retour au pouvoir". "Je les félicite pour cette très bonne décision. Le MSM, le MMM et l'Union Nationale doivent toutefois poursuivre dans leur logique lorsqu'ils accéderont au pouvoir en annulant également toutes les pénalités, amendes ou autres mesures de rétorsion qui pourraient découler de la non-déclaration de la NRPT dans les feuilles d'impôts de ceux qui suivront le mot d'ordre de désobéissance civile", a-t-il poursuivi.
"Une taxe sur le capital familial", selon Gayan
La NRPT a été incorporée dans la loi sur l'impôt sur les revenus. Selon Me. Gayan, "c'est un subterfuge juridique de la part du gouvernement pour imposer une taxe sur le capital de la famille. Mais il n'y a véridiquement aucun aspect qui relève de revenus dans la taxe résidentielle. On peut comprendre que s'il y a des revenus économiques qui découlent d'une résidence, on peut taxer ces revenus, mais, là le gouvernement est en train de taxer une famille qui a lutté pour se trouver un logement avec le fruit de son labeur et il est inacceptable que cette famille ait à payer à l'État sur ce qui est son capital"..
Le leader du Forum Citoyen invite donc la population "à ne pas céder à la campagne de terreur et de peur que le gouvernement véhicule à la télévision avec la complicité condamnable de la MBC".
Le mot d'ordre du Forum Citoyen demeure donc, a rappelé M. Anil Gayan, "de ne pas payer". Dans le casier de la feuille d'impôts réservé à la déclaration de la National Residential Property Tax, M. Gayan et le Forum Citoyen recommandent aux contribuables d'écrire simplement les mots "Awaiting jugement from the Supreme Court".
Le Forum Citoyen a aussi qualifié de "très grave" le fait que la Mauritius Revenue Authority puisse avoir accès aux comptes bancaires des citoyens - sans l'approbation préalable d'un juge - en faisant obligation aux banques de déduire automatiquement à la source une partie des intérêts perçus par leurs clients ayant des dépôts supérieurs à Rs 2 millions. Selon M. Gayan, "c'est tout le secret bancaire qui est ainsi mort dans notre pays".
Brèves
Dans le port, hier : Incendie et oil spill dans un parc de conteneurs
Un incendie signalé peu avant midi dans un parc de conteneurs dans la zone portuaire a provoqué un problème de oil spilling, nécessitant l'intervention d'une compagnie pétrolière et les Port Fire Services pour éviter des dégâts environnementaux. En début de soirée, le responsable du parc de conteneurs, Speedfreight Ltd, en compagnie des techniciens de la compagnie pétrolière, avait mis en application un plan de contingence pour récupérer l'huile lourde, se trouvant dans un des conteneurs et qui avait commencé à se répandre dans le parc. Selon les premières indications, une partie du liquide se serait déversée dans des canaux. "C'est le motif de notre présence, car si des mesures ne sont pas prises, une bonne partie de l'huile peut atteindre la mer", a déclaré un membre de la police de l'environnement, qui a été avertie du problème en fin d'après-midi. À hier, peu d'informations étaient disponibles quant aux dégâts que cet incendie a provoqués, le responsable de la compagnie, sur place, s'étant montré peu coopératif. La police du Port en partenariat avec les Fire Services du Port ont ouvert une enquête pour déterminer les causes de l'incendie.
Vallée des Prêtres: Un taxi saccagé, vive tension entre deux familles
Les membres d'une famille de Vallée des Prêtres accusent deux de leurs voisins - un père et son fils - d'avoir saccagé leur voiture jeudi matin. Une plainte pour agression physique a aussi été logée contre ces derniers. La voiture, un véhicule reconditionné acheté il y a deux ans, a été sérieusement endommagée. La famille dit être dans une situation encore plus délicate : "Mon époux est chauffeur de taxi. Cette voiture est notre source de revenue. Nous ne l'avons pas encore remboursée. Il nous faudra maintenant trouver de l'argent pour la réparer. Comment ferons-nous pour vivre ?", se demande Yasmine Ismaël. La police enquête toujours pour déterminer les circonstances exactes dans lesquelles le véhicule a été vandalisé jeudi.
Selon Yasmine Ismaël, la veille, son époux avait garé leur voiture au bord de la route non loin de leur maison. "À 6h, le lendemain, quand mon fils est rentré de la mosquée, la voiture était en bon état. Une heure plus tard, notre fille est venue nous avertir du drame." Des témoins auraient affirmé avoir entendu un des voisins de la famille vociférer et dire qu'il saccagerait le véhicule sous prétexte qu'il obstruait la route à son camion. Lorsque des comptes ont été demandés à ce dernier, Yasmine Ismaël explique que la tension a monté de plusieurs crans. "Il a fait appel à son fils qui est venu avec un sabre. Mon beau-père, qui est âgé, a été agressé et moi j'ai été jetée par terre", relate Yasmine Ismaël. Cette dernière affirme qu'au cours de l'altercation, le fils de leur voisin a projeté deux pierres contre la voiture. "Ils nous ont dit qu'ils sont proches de certains ministres et députés et que rien n'allait leur arriver. Nous espérons que justice nous sera quand même rendu."
À Grand-Baie: Vol d'articles de Rs 1,4 M dans la journée de vendredi
Une directrice d'une boîte, âgée de 37 ans, habitant le morcellement Boucan, Grand-Baie, a été victime d'un cambriolage dans la journée de vendredi. Son appartement a été dévalisé des objets d'une valeur de Rs 1,4 million, dont une somme de Rs 100 000. Parmi les objets emportés, l'on retrouve une chaîne en or, un ordinateur et des accessoires informatiques de même que d'autres équipements bureautiques. Aucun signe d'effraction n'a été relevé. La victime a déjà communiqué à la police des indications au sujet de l'identité du présumé auteur de ce cambriolage.
En plein centre de Port-Louis: Audacieux braquage de devises étrangères
Deux employés de la compagnie Change Express ont été victimes d'un audacieux braquage avec le vol d'une enveloppe contenant une forte somme d'argent en devises étrangères. Cela s'est passé vendredi peu avant 15h alors que le véhicule dans lequel ils voyageaient se trouvait aux feux de la Place d'Armes.
Cyril Vacher, Security Officer chez Change Express et le chauffeur de la compagnie, Koomalen Vyapouree, se trouvaient dans la voiture immatriculée CE 44 quand ils furent attaqués par le compagnon d'un motocycliste. La motocyclette portant la plaque d'immatriculation 4548 B devait s'arrêter à leur hauteur aux feux.
Sans crier gare, le compagnon du motocycliste devait faire voler en éclats le pare-brise du véhicule à coups de marteau. Il devait également agresser le Security Officer avant de faire main basse sur l'enveloppe contenant les devises étrangères et prendre la fuite.
Dans la nuit de vendredi: Quatre personnes agressées sur la plage de Flic en Flac
Quatre personnes, dont trois adolescents, qui se trouvaient sur la plage de Flic en Flac dans la nuit de vendredi, ont été attaquées et agressées par trois inconnus armés de couteaux. Il était peu avant 23h, quand les victimes furent maîtrisées par les bandits. Ces derniers devaient voler la carte de crédit du plus âgé de la bande, un ingénieur de profession, ainsi qu'une somme de Rs 5 000, qui se trouvait sur lui.
Nullement satisfaits du butin, ils devaient exiger de leurs victimes de les mener au distributeur de billets de banque de Bambous où des retraits de Rs 5 000 furent effectués. Ensuite, toujours sous la menace de leurs armes, ils demandèrent au chauffeur de se diriger vers Yémen où ils devaient abandonner leurs victimes dans un champ de cannes en volant leur véhicule. Le butin global est de l'ordre de Rs 215 000. Les quatre purent rallier le poste de police de Rivière Noire vers 3h samedi matin pour réclamer de l'aide. Ils ont dû se faire soigner à l'hôpital Yves Cantin de Rivière Noire suite à des blessures.
Vendredi après-midi: Une adolescente agressée à côté de l'école d'Arsenal
Une adolescente, qui marchait le long de route à côté de l'école d'Arsenal, a été attaquée par deux motocyclistes vers 16h15, vendredi. Elle fut assaillie par le compagnon du motocycliste avant que l'on ne lui arrache son sac contenant une somme de Rs 200, son téléphone cellulaire et des accessoires d'ordinateur. Le tout est estimé à Rs 15 000.
Jeudi après-midi: Trois arrestations pour possession illégale d'armes
La police de Flacq a procédé à trois arrestations pour possession illégale d'armes lors d'une opération sur le parking du supermarché Winners à Flacq. Constatant la démarche louche de Raksherow Rama, 22 ans, habitant la rue Dioré, Port-Louis, Vincent Jaytoo, 28 ans, habitant Floréal, et Stéphane Souci, 30 ans, de Cassis, les policiers devaient perquisitionner la voiture dans laquelle se trouvaient les suspects. Ils devaient découvrir un toy gun, une matraque, une antenne de radio, deux paires de nunchaku, un walkie-talkie factice, un samurai et un couteau de cuisine. Les armes ont été saisies et les suspects interpellés.
f a i t s d i v e r s WEEK-END --- dimanche 16 septembre 2007
